Hockey-sub Chelles

REGLEMENT INTERIEUR DE L'ASSOCIATION HOCKEYSUB CHELLES

Le règlement intérieur ne fait que préciser les statuts, il ne saurait s'y substituer. Il est donc totalement dépendant des statuts et doit y être adapté.

Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l'association HOCKEYSUB CHELLES, sise à CLAYE SOUILLY (77410).

Les membres

Cotisations:

Les membres d'honneur ne paient pas de cotisation.
Les membres adhérents doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle de 120€ (montant identique pour les mineurs et les adultes mais différencié selon les activités)
Le montant de la cotisation est fixé annuellement par le conseil d'administration.
La cotisation annuelle doit être versée avant le 31 octobre (2 chèques maximum)
Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d'année en cas de départ, d'exclusion ou de décès d'un membre.
En cas d'admission en cours d'année la cotisation sera revue au prorata.

Admission de nouveaux membres:

Les personnes désirant adhérer devront remplir un bulletin d'adhésion. Pour les mineurs de moins de 18 ans, ce bulletin sera rempli par le représentant légal.
Cette demande devra être acceptée par le président et le bureau.
Les statuts et le règlement intérieur sont tenus à disposition de chaque adhérent et une copie peut lui être remise.

Exclusion:

Conformément à l'article 5 des statuts, un membre peut être exclu pour les motifs suivants:
- Matériel détérioré
- Comportement dangereux
- Propos désobligeants envers les autres membres
- Coups et blessures volontaire envers les autres membres
- Comportement non conforme avec l'éthique de l'association
- Non respect des statuts et du règlement intérieur
- Non paiement de la cotisation avant la date fixée

L'exclusion doit être prononcée par le bureau ou le conseil d'administration, après avoir entendu les explications du membre contre lequel la procédure d'exclusion est engagée. Il sera convoqué par recommandé avec AR 15 jours minimum avant la réunion. Il pourra se faire assister de la personne de son choix. La décision sera notifiée par lettre recommandée avec AR.

Départ, décès:

Conformément à l'article 5 des statuts, le membre démissionnaire devra en informer le président et le bureau par simple lettre.
Le membre n'ayant pas réglé sa cotisation annuelle dans un délai de 1 mois à compter de la date d'exigibilité sera considéré d'office comme démissionnaire.
Aucune restitution de cotisation n'est due au membre démissionnaire ou en cas de décès.

Fonctionnement de l'association

Assemblée générale ordinaire:

Conformément à l'article 9 des statuts, l'assemblée générale ordinaire se réunit 1 fois par an sur convocation du président ou du bureau par simple courrier (postal ou électronique) dans un délai de 1 mois.
Le vote s'effectue par scrutin majoritaire. Les mineurs ont le droit de vote à partir de 16 ans.
Le (ou les) secrétaire(s) de séance rédige(nt) un procès verbal de réunion.
Les votes par procuration sont autorisés dans la limite d'un pouvoir par personne.

Assemblée générale extraordinaire:

Conformément à l'article 10 des statuts, une assemblée générale extraordinaire peut se réunir en cas de modifications essentielles des statuts, situation financière difficile,...
Les convocations et le déroulement de l'assemblée générale extraordinaire sont identiques à celle de l'assemblée générale ordinaire.

Dispositions diverses

Initiation:

Deus séances d'initiation sont possible.
Toute personne désirant s'initier à la pratique du Hockey subaquatique devra s'engager à signer une décharge dégageant toutes responsabilités envers le club et l'initiateur.
Il devra de plus respecter le règlement intérieur.

Règlement intérieur:

Il peut être modifié lors d'un conseil d'administration. Le nouveau règlement intérieur est alors tenu à la disposition des membres.

Visite médicale:

Chaque adhérent de l'association Hockeysub Chelles s'engage à passer une visite médicale au CMS ou chez le médecin désigné par l'association au début de chaque année.

Fait à Claye Souilly, le 28 Juillet 2002


PRUDHOMME Fabrice (président)

GUILLERM Gaëlle (secrétaire)

BAUX Stéphanie (secrétaire)